Préavis de la municipalité 2022-2023
- Budget 2023
- 19-2022 - Approbation du règlement sur le service de défence incendie et de secours (SDIS) de la Commune de Bullet
- 18-2022 - Demande de crédit pour l'accompagnement technique à l'établissement d'un Plan Energie et Climat communal (PECC)
- 17-2022 - Arrêté d'imposition 2023
- 16-2022 - Refonte du site internet
- 15-2022 - Demande de crédit pour la construction de 2 abris PC
- 14-2022 - Demande de crédit pour la réfecction du chemin du Fouetteley
Préavis de la municipalité 2021-2022
- 13-2022 - Adoption du plan d'affectation valant permis de construire du Parc éolien de la Grandsonnaz
- Plan 1
- Plan 2
- Plan 3
- 12-2022 - Demande de crédit pour la réfection de la desserte forestière de la Crochère
- Rapport de Gestion 2021
- Rapport des Comptes 2021
- 11-2022 - PGI - plan de gestion intégré étape 1
- 10-2022 - Rénovation de la piscine des Replans
- 09-2022 - Remplacement du tracteur Valmet
- Budget 2022
- 08-2021 - Fixation en matière d'emprunt et de risque de cautionnements 2021-2026
- 07-2021 - Demande crédit d'étude de la modernisation de la station d'épuration
- 06-2021 - Arrêté d'imposition pour l'année 2022
- 05 Bis-2021 - Proposition de vente du complexe des Planets
- 05-2021 - Proposition de vente du complexe des Planets
- 04-2021 - Autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières
- 03-2021 - Autorisation générale de plaider pour la législature 2021-2026
- 02-2021 - Compétence financière de la Municipalité 2021-2026
- 01-2021 - Traitement et indemnités de la Municipalité 2021-2026
- 00 Bis-2021 - Traitements et indemnités du Conseil communal 2021-2026
- rapport des comptes 2020
- rapport de gestion 2020
- 37-2021 - modification des statuts de l'ACRG
Rapport des commission 2022-2023
- BUDGET 2023 - Commission des Finances
- 19-2022 - Commission SDIS - Approbation règlement du SDIS
- 18-2022 - Commission Divers - Crédit pour établissement d'un PECC
- 17-2022 - Commission d'imposition - Arrêté d'imposition 2023
- 16-2022 - Commission des Finances - Refonte du site internet "www. Bullet.ch"
- 15-2022 - Rapport de Minorité Commission PC - construction de 2 abris PC
- 15-2022 - Rapport de Majorité Commission PC - construction de 2 abris PC
- 14-2022 - Commission Routes et chemins - Réfection chemin du Fouetteley
Rapports des commission 2021-2022
- 13-2022 - Commission des Eoliennes - Adoption PAPC et levées des oppositions
- 12-2022 - Commission Chemin de la Crochère, réf. desserte forestière
- Gestion et Comptes 2021 - Commission de Gestion
- 11-2022 - Commission pâturages et forêts - PGI étape 1
- 10-2022 - Commission des finances - rénovation piscine des Replans
- 09-2022 - Commission des véhicules - Remplacement tracteur Valmet
- BUDGET 2022 - Commission des finances
- 08-2021 - Commission des finances - Plafond d'emprunt et risques pour cautionnements législature 2021-2026
- 07-2021 - Commission d'épuration - Crédit d'étude pour la modernisation de la station d'épuration
- 05 Bis-2021 - Rapport finances et bâtiments - Vente complexe des Planets
- 05 Bis-2021 - Rapport de Minorité finances et bâtiments - Vente complexe des Planets
- 00 Bis-2021 - Commission des finances - Traitements et indemnités du CC législature 2021-2026
- 06-2021 - Commission d'imposition - Arrêté d'imposition pour l'année 2022
- 05-2021 - Préavis retiré lors de la séance du CC du 13.10.2021
- 04-2021 - Commission des Recours - Autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réeels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières
- 03-2021 - Commission des Recours - Autorisation de plaider
- 02-2021 - Commission des finances - Compétence financière
- 01-2021 - Commission des finances - Traitement et indemnités de la Municipalité
- 36-2021 - demande de crédit pour la réfection de la lucarne de l'appartement de la Grande salle
- 37-2021 - modification des statuts de l'ACRG
- Gestion et comptes 2020
Préavis de la municipalité 2020
- Budget 2021
- 35-2020 - demande de crédit pour la rénovation de l'appartement Gaille au Collège
- 34-2020 - Soutien en faveur de la SCRMBJV
- 33-2020 - Arrêté d'imposition 2021
- 32-2020 - Approbation du PDR Nord vaudois
- Rapport des comptes 2019
- Rapport de gestion 2019
- 31-2020 - Demande de crédit pour la réfection de la façade et du porche du Collège
- 30-2020 - Demande de crédit pour la rénovation de la véranda de la Grande-Salle
- 29-2020 - Demande de crédit pour la rénovation d'une salle de bain - bâtiment Bertha-Bonnet
Rapports des commissions 2020
- Budget 2021
- 35-2020 - rénovation appartement Gaille au Collège
- 34-2020 - soutien en faveur de la SCRMBJV rapport de minorité
- 34-2020 - soutien en faveur de la SCRMBJV
- 33-2020 - Arrêté imposition 2021
- 32-2020 - Approbation du PDR Nord vaudois
- 31-2020 - réfection de la façade et du porche du Collège
- Examen des comptes et de la gestion 2019
- 30-2020 - rénovation de la véranda de la Grande Salle
- 29-2020 - rénovation de la salle de bain d'un appartement de la fondation Bonnet
Préavis de la municipalité 2019
- 28.2019 - Plan de gestion intégré pour les pâturages et alpages communaux
- Budget 2020
- 27-2019 Arrêté d'imposition 2020
- 26-2019 PPA des Rogneux, zone spéciale de pratique et d'entraînements aux sports motorisés
- 25-2019 Demande de crédit complémentaire pour la réfection du clocher de l'église
- 24-2019 Entente communale entre Bullet et Sainte-Croix pour la gestion des déchets
- Rapport des comptes 2018
Rapports des commissions 2019
- 28-2019 Plan de gestion intégré pour les pâturages et alpages communaux
- Rapport sur le budget 2020
- 27-2019 Arrêté d'imposition 2020
- 26-2019 PPA des Rogneux, zone spéciale de pratique et d'entraînements aux sports motorisés
- 25-2019 Demande de crédit complémentaire pour la réfection du clocher de l'église
- 24-2019 Entente communale entre Bullet et Sainte-Croix pour la gestion des déchets
- Examen de la gestion et des comptes 2018
Préavis de la municipalité 2018
- Budget 2019
- 23-2018 Réfection du clocher de l'église
- Gestion 2017
- Comptes 2017
- 22-2018 Adhésion à l'Association intercommunale du centre de collecte de sous-produits animaux d'Yverdon-les-Bains et région
- 21-2018 Chauffage de la Grande Salle
- 20-2018 Achat d'une remorque forestière
- 19-2018 Zone réservée (art. 46 LATC)
- 18-2018 Séparatif EC-EU
- 17-2018 Travaux au collège
Rapport des commissions 2018
- Rapport sur le budget 2019
- 23-2018 Réfection du clocher de l'église
- 22-2018 Adhésion à l'association intercommunale de collecte de sous-produits carnés d'Yverdon et région
- 21-2018 Nouveau chauffage pour la Grande-Salle
- 20-2018 Achat d'une remorque forestière
- 19-2018 Adoption de la zone réservée
- 18-2018 Séparatif EC-EU "derrière chez Lassueur" - complément pour terminer les travaux
- 17-2018 Remise en conformité des installations électriques au Collège
Préavis de la municipalité 2017
- Budget 2018
- 16-2017 Arrêté d'imposition pour 2018-2019
- 15-2017 Modification du règlement sur la taxe de séjour
- 14-2017-2021 Participation financière à la société coopérative des remontées mécaniques SCRMBJV
- 13-2017-2021 Projet de réalisation de séparatif EC/EU Derrière chez Lassueur
- 11-2016-2021 Adoption des statuts et adhésion à la nouvelle association intercommunale de la PC
- 10-2016-2021 Réfection toiture du chalet des Avattes
- 09-2016-2021 Projet construction de la Tour de la Grand'Vy par la société de développement de Bullet
- 08-2016-2021 Projet construction d'un hangar à plaquettes à la Bossenaz
- 07-2016-2021 Projet de traitement aux UV des eaux de la source de Culliairy
Rapport des commissions 2017
- Examen du budget 2018
- 16-2017 arrêté d'imposition
- 15-2017 règlement sur la taxe de séjour
- Examen des comptes et de la gestion 2016
- 14-2017 Participation financière à la SCRMBJV
- 13-2017 Projet de séparatif EC/EU, derrière chez Lassueur
- 11-2017 Adoption des statuts et de l'adhésion à la nouvelle association intercommunale de la PC
- 10-2017 Réfection de la toiture du chalet des Avattes
Préavis de la municipalité 2016
- 05-2016 Arrêté d'imposition année 2017
- 04-2016 Octroi à la Municipalité d'une autorisation générale de plaider, pour 2016-2021
- 03-2016 Octroi d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations et acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières
- 02-2016 Compétence financière Municipalité 2016-2021
- 01-2016 Traitement et indemnités Municipalité 2016-2021
- 00-2016 Traitement et indemnités CC 2016-2021
- 42-2016, Réfection Route du Château
Rapport des commissions 2016
- 4-2016 Octroi à la Municipalité l'autorisation de plaider pour la législature 2016-2021
- 3-2016 Autorisation générale de statuer pour la législature 2016-2021
- 2-2016 Compétence financière de la Municipalité pour la législature 2016-2021
- 1-2016 Fixation des traitements et indemnités de la Municipalité pour la législature 2016-2021
- 0-2016 Fixation des traitements et indemnités du Conseil communal par la législature 2016-2021